Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSSIER BRULANT
ATN PUBLICATIONS SA

Numéro de dépôt :
98752417
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/10/2008

Présentation de la marque DOSSIER BRULANT

Déposée le 2 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) ATN PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOSSIER BRULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATN PUBLICATIONS domicilié(e) 122 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 344 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.N. PUBLICATIONS SA - France.

La marque DOSSIER BRULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSIER BRULANT est expirée depuis le 2 octobre 2008.

ATN PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE ANTHOLOGIE DU HARD ROCK DES ANNEES 1970 A 1990 , GENERATION SANTE VIVRE MIEUX PLUS LONGTEMPS , 100 TRUCS INFORMATIQUE , L OFFICIEL RANDO LA MARCHE , Génération Santé le magazine des trois générations , FIRST STAR , Boys Collector


ATN PUBLICATIONS SA - 122 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France - SIREN 319344511


A.T.N. PUBLICATIONS SA - France


Inscription le 1 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401382 - Publication au BOPI 2004-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Produits de l'imprimerie, notamment publications quotidiennes, hebdomadaires, mensuelles. Communication par terminaux d'ordinateurs ou téléphoniques. Editions de livres, de revues organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Production d'émission de télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.